Lorsque les clients décident si un testament ou une fiducie convient le mieux à leurs besoins en matière de planification successorale, j'explique toujours que la planification de la fiducie comprend deux étapes clés :
Étape 1: Former le Trust, c'est-à-dire décider de ses principaux termes et le signer ; et
Étape 2: Financement de la Fiducie.
Que signifie « financer » la fiducie et pourquoi est-ce si important ?
Le but principal d'avoir n'importe quel type de fiducie est de régir l'administration de la propriété qui est dans la fiducie (ou la propriété qui y sera éventuellement). Étant donné que la fiducie ne régit que les actifs qui s'y trouvent, elle ne vaut que ce qu'elle possède. Une confiance vide ? Eh bien, cela ne vous apportera peut-être pas grand-chose. Le type de fiducie le plus courant en matière de planification successorale est appelé La fiducie révocable (également connu sous le nom de Living Trust). L'objectif principal d'une fiducie révocable est d'éviter les procédures judiciaires d'homologation à votre décès. La plupart de mes clients veulent éviter l'administration du tribunal d'homologation, car cela prend du temps et coûte cher. Pour de nombreuses familles, éviter l'homologation se traduit par des dizaines de milliers, voire des centaines de milliers de dollars d'économies pour vos bénéficiaires. La vérité est que s'il n'y a rien dans votre fiducie révocable, cela ne vous fait probablement pas beaucoup de bien. Ton avocat en planification successorale devrait s'assurer qu'une partie intégrante de sa représentation est de vous guider à travers le processus important, bien que parfois fastidieux, appelé "fiducie financement. " Essentiellement, fiducie financement signifie coordonner la majorité de vos actifs avec votre fiducie révocable. Différentes catégories d'actifs nécessitent différents types d'action. Voici quelques « règles empiriques » pour financer votre fiducie avec certaines catégories d'actifs courantes :- Biens fonciers - En Floride, les avocats qualifient l'immobilier de "bien immobilier". C'est probablement le type d'actif le plus facile à coordonner avec votre fiducie révocable, car il suffit généralement d'un acte de renonciation. Cependant, l'acte doit être préparé correctement et enregistré dans les registres officiels du comté où se trouve la propriété. Si vous transférez votre propriété de Floride (c'est-à-dire votre résidence principale) à votre fiducie révocable, il est recommandé que l'acte de renonciation et le document de fiducie contiennent un verbiage spécial réservant vos droits de propriété en vertu de la Constitution de la Floride ; cela garantit que l'évaluateur immobilier ne perturbe pas votre exonération de propriété existante et les avantages du plafond de sauvegarde de nos maisons lorsque l'acte de fiducie est enregistré.
- Biens meubles corporels – Votre avocat en planification successorale doit préparer une cession transférant vos biens meubles corporels à votre fiducie révocable. Des exemples de biens meubles corporels (« BTP ») comprennent les véhicules à moteur, les bateaux et les motomarines, les articles ménagers, les appareils électroménagers, les meubles et l'ameublement, les images, l'argenterie, la porcelaine, le verre, les livres, les vêtements et les bijoux. Après votre décès, votre fiduciaire successeur peut utiliser la cession de TPP, ainsi qu'une copie de l'acte de fiducie et de votre certificat de décès, pour transférer vos véhicules à moteur et navires au DMV sans avoir besoin d'un tribunal d'homologation ou d'une autre ordonnance du tribunal.
- Intérêts commerciaux – Le transfert d'intérêts commerciaux à votre fiducie révocable peut être accompli avec une mission relativement simple préparée par votre avocat spécialisé en planification successorale. Cependant, si vos actions ou parts d'adhésion ont des restrictions de transfert, votre avocat doit vous aider en obtenant l'autorisation de la direction de l'entreprise pour permettre la cession à la fiducie révocable. C'est facile à faire et semble fonctionner avec toutes les entreprises sur demande.
- Comptes bancaires réguliers - En ce qui concerne les comptes bancaires ordinaires, tels que les comptes chèques, d'épargne et du marché monétaire, vous avez deux options : faire de votre fiducie révocable le propriétaire du compte ou le bénéficiaire du paiement au décès ("POD") du compte. Selon les règles internes de votre institution financière, faire de la Fiducie le propriétaire (« Plan A ») peut être simple ou compliqué. Si votre banque correspond à cette dernière description, le «plan B» consiste à faire de la fiducie le bénéficiaire du POD, ce qui consiste généralement à mettre à jour vos documents de bénéficiaire à la banque.
- Comptes de courtage imposables – Les comptes de placement non destinés à la retraite contenant des actions, des obligations, des fonds communs de placement et des FNB sont également relativement faciles à coordonner avec votre fiducie révocable. Une fois que vous avez exécuté votre fiducie révocable, votre avocat chargé de la planification successorale doit envoyer des instructions selon lesquelles tous les comptes de courtage imposables doivent être renommés au nom de la fiducie. Après cela, la fiducie est considérée comme le propriétaire du compte et évite ainsi l'homologation à votre décès (ce qui est tout l'intérêt de votre fiducie révocable en premier lieu). De plus, si vous devenez incapable, votre «fiduciaire successeur» nommé dans le document de fiducie aura un accès rapide et relativement transparent aux actifs du compte et pourra communiquer librement avec votre conseiller financier en votre nom. Tous les attributs fiscaux du compte de placement continueront de vous être transmis sur votre déclaration de revenus personnelle (formulaire IRS 1040).
- Comptes à impôt différé - Les comptes qui sont "qualifiés" (par l'IRS) ou autrement à imposition différée sont traités différemment par l'IRS. Vous ne pouvez pas faire de votre fiducie révocable le propriétaire de ces comptes (conformément à la loi), car ils doivent appartenir à une personne physique. Des exemples courants de comptes à imposition différée incluent les comptes de retraite tels que les IRA, les comptes 401(k) et les comptes 403(b). Il y a des étapes spéciales qui doivent être suivies pour coordonner correctement ces types de comptes avec une fiducie révocable. Si vos bénéficiaires sont mineurs (moins de 18 ans en Floride), inexpérimentés ou mal avec de l'argent, ou souffrent d'un problème de dépendance, cela peut valoir la peine de faire un effort supplémentaire pour coordonner vos comptes à imposition différée avec votre fiducie révocable. Cependant, après l'adoption de la loi SECURE, pour la plupart des clients, il est désormais plus logique de nommer des bénéficiaires individuels sur leurs IRA et 401 (k). En effet, la plupart des bénéficiaires non conjoints sont désormais tenus de retirer les actifs du compte sur une période obligatoire de 10 ans. Si vos bénéficiaires sont des adultes bien adaptés, il s'agit d'une option plus simple que de rendre le compte payable à la fiducie en tant qu'intermédiaire.
- Roth IRA – Semblables aux IRA traditionnels, les Roth IRA peuvent être payables à une fiducie révocable à condition que certaines exigences fiscales soient respectées en incluant un verbiage spécifique dans le document de fiducie. Comme pour les IRA, les avantages et les inconvénients de nommer la fiducie révocable par rapport à la nomination de bénéficiaires individuels doivent être discutés avec votre avocat en planification successorale.
- Assurance-vie – Il est simple de faire de votre fiducie révocable le bénéficiaire de votre police d'assurance-vie. À votre décès, la compagnie d'assurance versera le produit du décès à votre fiduciaire successeur, ce qui peut offrir à votre fiduciaire une grande souplesse et des liquidités pour payer les impôts sur le revenu ou les successions dus, les impôts fonciers et les assurances, et généralement pour avoir des liquidités disponibles pour répondre aux besoins de vos bénéficiaires.
